Arrêté du 3 novembre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône Villages " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1effa7b-3f3e-42de-b294-aa6e27019ae0.

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Abrogé3 mai 2024

Créé le 9 novembre 2022 · Abrogé le 3 mai 2024

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'Côtes du Rhône Villages': le cahier des charges homologué

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes du Rhône Villages' est officiellement validé et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône Villages " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1effa7b-3f3e-42de-b294-aa6e27019ae0.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 9 novembre 2022 au jeudi 2 mai 2024

Source : Légifrance