JORF n°0261 du 9 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé On a ajouté des codes pour mieux classer les implants vasculaires.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3176691, 3101820, 3165977, 3155588, 3134132, 3172055, 3140612|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3176691, 3101820, 3165977, 3155588, 3134132, 3172055, 3140612

Implants vasculaires