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Arrêté du 3 novembre 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 3 novembre 2011, sont nommés au Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun pour une durée de trois ans :

En qualité d'agriculteurs

Sur proposition de l'Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun :
M. BRENON (Gilles), en remplacement de M. BEAUDOT (Hubert), titulaire.
M. HALLEUX (Didier), en remplacement de M. BRENON (Gilles), suppléant.

Historique des versions

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 3 novembre 2011, sont nommés au Comité national d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun pour une durée de trois ans :

En qualité d'agriculteurs

Sur proposition de l'Association nationale des sociétés et groupements agricoles pour l'exploitation en commun :
M. BRENON (Gilles), en remplacement de M. BEAUDOT (Hubert), titulaire.
M. HALLEUX (Didier), en remplacement de M. BRENON (Gilles), suppléant.