JORF n°0057 du 9 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice temporaire d'un médecin étranger en radiodiagnostic

Résumé Un médecin étranger peut travailler temporairement à l'hôpital de Caen en radiodiagnostic.

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 3 mars 2022, M. ISMAIL (Mohammad, Amr, Mohamed), né le 11 janvier 1988 à Al Madinah (Arabie saoudite), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de radiologie dirigé par le docteur Julien Baud - Centre hospitalier universitaire de Caen, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionné à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


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Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 3 mars 2022, M. ISMAIL (Mohammad, Amr, Mohamed), né le 11 janvier 1988 à Al Madinah (Arabie saoudite), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de radiologie dirigé par le docteur Julien Baud - Centre hospitalier universitaire de Caen, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionné à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.