Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une régie financière dans l'armée de terre
Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour supprimer une régie de recettes et d'avances dans l'armée de terre.
Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 3 mars 2011 et pour effet au 1er avril 2011, l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre est modifié comme suit :
Au tableau de l'article 1er, la régie de recettes et d'avances instituée auprès de l'état-major de la région terre Sud-Est à Lyon est supprimée.
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