Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 3 mars 2004, M. Vincent Le Blan est nommé membre suppléant au titre des représentants de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement, en remplacement de M. Patrice Anne.
Arrêté du 3 mars 2004
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 3 mars 2004, M. Vincent Le Blan est nommé membre suppléant au titre des représentants de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement, en remplacement de M. Patrice Anne.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance