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Arrêté du 3 mars 1993

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Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural et du ministre de la jeunesse et des sports en date du 3 mars 1993, sont agréés en qualité d’experts, en application de l’article 11 du décret n° 92-889 du 27 août 1992 concernant les contrôles effectués sur les animaux prévus par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l’usage des produits dopants à l’occasion des compétitions et manifestations sportives, les personnes dont les noms suivent :

MM. Bonnaire (Yves) ; Courtot (Daniel) ; Dunett Neville (G.B.) ; Joigny (Jean-Michel) ; Lafarge (Jean-Pierre) ; Laplage (Michel) ; Parsy (Philippe) ; Plou (Philippe) ; Mlle Popot (Marie-Agnès).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural et du ministre de la jeunesse et des sports en date du 3 mars 1993, sont agréés en qualité d’experts, en application de l’article 11 du décret n° 92-889 du 27 août 1992 concernant les contrôles effectués sur les animaux prévus par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l’usage des produits dopants à l’occasion des compétitions et manifestations sportives, les personnes dont les noms suivent :

MM. Bonnaire (Yves) ; Courtot (Daniel) ; Dunett Neville (G.B.) ; Joigny (Jean-Michel) ; Lafarge (Jean-Pierre) ; Laplage (Michel) ; Parsy (Philippe) ; Plou (Philippe) ; Mlle Popot (Marie-Agnès).

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