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Arrêté du 3 mai 2010

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les plantes autorisées à être vendues ou exportées en France, avec des dates limites pour certaines.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 5 janvier 2010 (Mise à jour du catalogue officiel des semences commercialisables en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées autorisées à être commercialisées en France pour une durée de dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage Adremo. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Duero. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Galibier. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Isoard. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Raffut. R 2n (FR). R 2n (FR).
Fétuque élevée fourrage Philia. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Tower. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass anglais fourrage Alcazar. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Alfonso. Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Bovini. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Complot. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Grazianne. Innoseeds BV (NL). Dansk Planteforaedling (DK).
  Hurricane. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Irondal. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Palazzo. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Ponant. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Sanova. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Tryskal. R 2n (FR). R 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Alicar. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Barultima. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Inducer. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Isidor. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass hybride Daboya. Beat Boller (CH). Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).
  Elgat. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Lontal. Société Eraf (FR). Société Eraf (FR).
  Perla. R 2n (FR). R 2n (FR).
Légumineuses fourragères :
Luzerne Artemis. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Trèfle blanc Triple. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
Trèfle violet Trevvio. R 2n (FR). R 2n (FR).
Graminées à gazon :
Dactyle gazon Barmedal. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque élevée gazon Greenfront. Top Green (FR). Top Green (FR).
Fétuque rouge gazonnante Bodega. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Brahms. Cebeco Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Sandrine. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge demi-traçante Albertine. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Farinelli. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
Fétuque rouge traçante Greencrown. Top Green (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon Greenblush. Top Green (FR). Top Green (FR).
  Hamac. GIE de recherche européenne sur les gazons (FR). GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
  Vermio. Jouffray-Drillaud SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
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Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. L'article liste des variétés de plantes fourragères et légumineuses autorisées à être multipliées en France pour l'exportation.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage Lureva. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Fétuque élevée fourrage Barflexa. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Resolute II. PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ). PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ).
Légumineuses fourragères :
Luzerne Babelle. R 2n (FR). R 2n (FR).
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Ajout d'une variété de Ray-grass au catalogue officiel

Résumé. La variété de Ray-grass d'Italie alternatif 'Peleton' est ajoutée pour cinq ans à la liste des semences commercialisables en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété désignée ci-après :
Peleton.

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Retrait de certaines variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2011, mais jusqu'au 30 juin 2012.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Bariton.
Ray-grass anglais fourrage : Aberdart, Barceltic, Barmelba, Barsaxo, Belcampo, Cheops, Cordoba, Eminent, Galaad, Kirdi, Nectar, Pomerol, Portia, Roderick, Rosalin.
Ray-grass d'Italie alternatif : Shoot, Spark.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Elvis, Ingot, Monarque.
Ray-grass hybride : Rusa.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Dawn, Upstart.
Luzerne : Oro, Sitel.
Sainfoin : Simpro.
Trèfle blanc : Milton.
Vesce commune de printemps : Delphi, Sylphie.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Angela, Barbizon, Talent, Wrangler.
Fétuque rouge gazonnante : Soberana.
Ray-grass anglais gazon : Athena, Cavalier, Fragment, Greenflash, Litan, Polarstar.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes fourragères et de gazon ne pourront plus être multipliées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2010.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Malabar, Sumo.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barberia, Barsiega.
Graminées à gazon :
Ray-grass anglais gazon : Tassilo.

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Rôle de la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les plantes cultivées en France.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mai 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 3 mai 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6