Les pompes à chaleur utilisant l'électricité à destination de chauffage, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW, installées ou remplacées, satisfont à un coefficient de performance (COP) au sens de l'annexe I du présent arrêté supérieur ou égal à la valeur donnée dans le tableau suivant, mesurée pour les températures indiquées :

TYPE D'ÉQUIPEMENT

COEFFICIENT DE PERFORMANCE (COP)

minimal en mode chauffage

TEMPÉRATURE DE SOURCE

Extérieure

Intérieure

Air extérieur-eau

3,2

7° C

35° C

Eau-eau sur nappe phréatique

10° C

Eau-eau avec capteurs enterrés

0/-3° C

Sol-eau

-5° C

Sol-sol

Les pompes à chaleur présentant les COP minimaux suivants pour les températures indiquées sont réputées satisfaire à l'exigence du premier alinéa du présent article :

TYPE D'ÉQUIPEMENT

COEFFICIENT DE PERFORMANCE (COP)

minimal en mode chauffage

TEMPÉRATURE DE SOURCE

Extérieure

Intérieure

Air extérieur-eau

2,7

7° C

45° C

Eau-eau sur nappe phréatique

3,2

10° C

Eau-eau avec capteurs enterrés

2,7

0/-3° C

Sol-eau

2,7

-5° C

Les chaudières raccordées à un conduit de fumées à combustible liquide ou gazeux et de puissance supérieure ou égale à 20 kW doivent satisfaire simultanément aux prescriptions suivantes, sauf dans les cas d'impossibilités techniques.

20 ≤ PUISSANCE

nominale P

n

≤ 400 kW

PUISSANCE

nominale P

n

> 400 kW

Rendement minimal PCI à pleine charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 70

o

C.

87 + 1,5.logP

n

90,9

Rendement minimal PCI à 30 % de charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 40

o

C.

87 + 1,5.logP

n

90,9

Toutefois, jusqu'au 30 juin 2009, les chaudières satisfaisant simultanément aux prescriptions suivantes peuvent encore être installées ou remplacées :

20 ≤ PUISSANCE

nominale P

n

≤ 400 kW

PUISSANCE

nominale P

n

> 400 kW

Rendement minimal PCI à pleine charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 70

o

C.

84 + 2.logP

n

89,2

Rendement minimal PCI à 30 % de charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 50

o

C.

83 + 2.logP

n

88,2