JORF n°114 du 17 mai 2007

Article 9

Article 9

Les performances thermiques des parois vitrées installées ou remplacées, exprimées en watts par mètre carré.Kelvin (W/m2.K), doivent être inférieures ou égales aux valeurs données dans le tableau suivant :

| TYPE DE PAROI VITRÉE | PERFORMANCE THERMIQUE | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------| | Fenêtres de surface supérieure à 0,5m2, portes-fenêtres,

double fenêtres, façade rideaux| Uw ≤ 1.9 W/(m2.K) | | Porte d'entrée de maison individuelle donnant sur l'extérieur | Ud ≤ 2 W/(m2.K) | | Verrière | Ucw ≤ 2.5 W/(m2.K) | | Véranda | Uvéranda ≤ 2.5 W/(m2.K)|

A défaut de normes européennes, les coefficients de transmission thermique sont calculés conformément aux règles Th-Bât.

Les fenêtres de surface inférieure à 0,5 mètres carrés doivent être munie d'un vitrage dont le coefficient Ug est inférieur à 1.5 W/m2.K).

Lorsque la fenêtre, la porte-fenêtre ou la façade-rideau est munie, d'une fermeture, cette exigence peut être satisfaite en prenant en compte la résistance thermique additionnelle de la fermeture. Le mode de calcul du coefficient Ujn qui en résulte est donné en annexe III.


Historique des versions

Version 2

Les performances thermiques des parois vitrées installées ou remplacées, exprimées en watts par mètre carré.Kelvin (W/m

2

.K), doivent être inférieures ou égales aux valeurs données dans le tableau suivant :

TYPE DE PAROI VITRÉE

PERFORMANCE THERMIQUE

Fenêtres de surface supérieure à 0,5m

2 , portes-fenêtres,

double fenêtres, façade rideaux

Uw ≤ 1.9 W/(m 2

.K)

Porte d'entrée de maison individuelle donnant sur l'extérieur

Ud 2 W/(m

2

.K)

Verrière

Ucw 2.5 W/(m

2

.K)

Véranda

Uvéranda 2.5 W/(m

2

.K)

A défaut de normes européennes, les coefficients de transmission thermique sont calculés conformément aux règles Th-Bât.

Les fenêtres de surface inférieure à 0,5 mètres carrés doivent être munie d'un vitrage dont le coefficient Ug est inférieur à 1.5 W/m

2

.K).

Lorsque la fenêtre, la porte-fenêtre ou la façade-rideau est munie, d'une fermeture, cette exigence peut être satisfaite en prenant en compte la résistance thermique additionnelle de la fermeture. Le mode de calcul du coefficient Ujn qui en résulte est donné en annexe III.

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 17 mai 2007

Le coefficient de transmission thermique Uw des fenêtres, portes-fenêtres et façades-rideaux installées ou remplacées, exprimé en watt par mètre carré.kelvin (W/m2.K), doit être inférieur ou égal à la valeur donnée dans le tableau suivant :

TYPE DE BAIE

U

w

MAXIMAL

Ouvrants à menuiserie coulissante.

2,6

Autres cas.

2,3

Sauf pour les menuiseries métalliques jusqu'au 30 juin 2008 : 2,4.

Lorsque la fenêtre, la porte-fenêtre ou la façade-rideau est munie d'une fermeture, cette exigence peut être satisfaite en prenant en compte la résistance thermique additionnelle de la fermeture, de sorte que le coefficient Ujn respecte les conditions données en annexe IV.

Dans tous les cas, le coefficient Ug du vitrage de la fenêtre de la porte-fenêtre ou de la façade-rideau doit en outre être inférieur à la valeur de 2 W/(m2.K).