JORF n°113 du 16 mai 2007

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé :

  1. Les mots : « Toutes les espèces de cormorans (Phalacrocorax sp) à l'exception du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) » sont remplacés par les mots :
    « Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis) ;
    Grand cormoran (Phalacrocorax carbo). »
  2. Les mots : « Toutes les espèces de goélands à l'exception du goéland argenté (Larus argentatus) et du goéland leucophée (Larus cachinnans) » sont remplacés par les mots :
    « Goéland argenté (Larus argentatus) ;
    Goéland d'Audouin (Larus audouinii) ;
    Goéland pontique (Larus cachinnans) ;
    Goéland cendré (Larus canus) ;
    Goéland à bec cerclé (Larus delawarensis) ;
    Goéland brun (Larus fuscus) ;
    Goéland railleur (Larus genei) ;
    Goéland à ailes blanches (Larus glaucoides) ;
    Goéland bourgmestre (Larus hyperboreus) ;
    Goéland marin (Larus marinus) ;
    Goéland leucophée (Larus michahelis). »
  3. Les mots : « Toutes les espèces de mouettes à l'exception de la mouette rieuse (Larus ridibundus) » sont remplacés par les mots :
    « Mouette pygmée (Larus minutus) ;
    Mouette rieuse (Larus ridibundus) ;
    Mouette de Sabine (Larus sabini) ;
    Mouette tridactyle (Rissa tridactyla) ;
    Mouette mélanocéphale (Larus melanocephalus). »
  4. Entre le mot : « Plocéidés » et les mots : « Moineau friquet (Passer montanus) » sont insérés les mots : « Moineau domestique (Passer domesticus). »
  5. Après les mots : « Grand corbeau (Corvus corax) » sont insérés les mots : « Choucas des tours (Corvus monedula). »

Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé :

1. Les mots : « Toutes les espèces de cormorans (Phalacrocorax sp) à l'exception du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) » sont remplacés par les mots :

« Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis) ;

Grand cormoran (Phalacrocorax carbo). »

2. Les mots : « Toutes les espèces de goélands à l'exception du goéland argenté (Larus argentatus) et du goéland leucophée (Larus cachinnans) » sont remplacés par les mots :

« Goéland argenté (Larus argentatus) ;

Goéland d'Audouin (Larus audouinii) ;

Goéland pontique (Larus cachinnans) ;

Goéland cendré (Larus canus) ;

Goéland à bec cerclé (Larus delawarensis) ;

Goéland brun (Larus fuscus) ;

Goéland railleur (Larus genei) ;

Goéland à ailes blanches (Larus glaucoides) ;

Goéland bourgmestre (Larus hyperboreus) ;

Goéland marin (Larus marinus) ;

Goéland leucophée (Larus michahelis). »

3. Les mots : « Toutes les espèces de mouettes à l'exception de la mouette rieuse (Larus ridibundus) » sont remplacés par les mots :

« Mouette pygmée (Larus minutus) ;

Mouette rieuse (Larus ridibundus) ;

Mouette de Sabine (Larus sabini) ;

Mouette tridactyle (Rissa tridactyla) ;

Mouette mélanocéphale (Larus melanocephalus). »

4. Entre le mot : « Plocéidés » et les mots : « Moineau friquet (Passer montanus) » sont insérés les mots : « Moineau domestique (Passer domesticus). »

5. Après les mots : « Grand corbeau (Corvus corax) » sont insérés les mots : « Choucas des tours (Corvus monedula). »