Arrêté du 3 mai 2005

Annexes

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Modifié24 juillet 2021

Créé le 18 mai 2005 · Modifié le 24 juillet 2021

Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche disponible, au prix de 2,30 EUR, au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.

En vigueur depuis le 24 juillet 2021

Les annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 juillet 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 18 mai 2005

Annexes
Annexe