JORF n°105 du 5 mai 2002

Par arrêté du Premier ministre en date du 3 mai 2002, sont nommés membres de la Commission nationale de la certification professionnelle :
1° Au titre des ministres chargés :
Des affaires sociales et de la santé : M. Laurent Willeman, titulaire, Mme Blanchard, suppléante ;
De l'agriculture : Mme Brigitte Fevre, titulaire, M. Alain Sopena, suppléant ;
De la culture : M. Jean-Marc Lauret, titulaire, M. Brice de Villers, suppléant ;
De la défense : Mme Chantal de Nucheze, titulaire, commandante Brigitte Lagarde, suppléante ;
De l'industrie : Mme Véronique Barry, titulaire, M. Jean-Marc Fouchard, suppléant ;
Des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Mme Christine Rigodanzo, titulaire, Mme Joëlle Levy, suppléante ;
De l'éducation nationale : M. Jean-Paul de Gaudemar, titulaire, Mme Jacqueline Menager, suppléante ;
De l'enseignement professionnel : M. Michel Valadas, titulaire, M. Jean-Yves Cerfontaine, suppléant ;
De l'enseignement supérieur : Mme Francine Demichel, titulaire, M. Jean-Michel Hotyat, suppléant ;
De l'environnement : M. Thierry Wahl, titulaire, Mme Elisabeth Arnold, suppléante ;
De l'équipement, des transports et du logement : M. André Combeau, titulaire, M. Alain Soucheleau, suppléant ;
De la fonction publique : Mme Nadine Herman, titulaire, Mme Marie-Eve Laurent, suppléante ;
De la formation professionnelle : M. Bernard Legendre, titulaire, Mme Françoise Amat, suppléante ;
De la jeunesse et des sports : M. Hervé Savy, titulaire, Mme Magali Audrier, suppléante ;
Du tourisme : M. Bruno Fareniaux, titulaire, M. Philippe Portmann, suppléant ;
Du travail et de l'emploi : Mme Catherine Barbaroux, titulaire, Mme Sylvianne Sechaud, suppléante.
2° En tant que représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national :

Au titre du MEDEF

MM. Jean Michelin, François Traisnel, Henri de Navacelle, titulaires ;
Mmes Elisabeth Baudy, Stéphanie Lagalle-Baranes et M. Patrick Brunier, suppléants.

Au titre de la CGPME

M. François Petel, titulaire, M. Yves Terral, suppléant.

Au titre de l'UPA

M. Bruno Lefevre, titulaire, Mlle Marjorie Lechelle, suppléante.
3° En tant que représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national :

Au titre de la CFE-CGC

M. Jean-Jacques Briouze, titulaire, M. Michel Cotilleau, suppléant.

Au titre de la CFTC

M. Jean-Pierre Koechlin, titulaire, M. Jean-Yves Picault, suppléant.

Au titre de la CFDT

Mme Annie Thomas, titulaire, M. Jean-Michel Martin, suppléant.

Au titre de la CGT

M. Régis Regnault, titulaire, Mme Danielle Zamber, suppléante.

Au titre de la CGT-FO

M. Jean-Claude Quentin, titulaire, M. Jean-François Jouberton, suppléant.
4° En tant que représentants des chambres consulaires :

Au titre de l'assemblée permanente
des chambres d'agriculture

Mme Gisèle Cornier, titulaire, Mme Raphaëlle Courcoux, suppléante.

Au titre de l'Assemblée des chambres françaises
de commerce et d'industrie

Mme Brigitte Le Boniec, titulaire, M. Patrick Le Bourlay, suppléant.

Au titre de l'assemblée permanente
des chambres de métiers

M. Michel Dreano, titulaire, M. Jean-Patrick Farrugia, suppléant.
5° En tant que représentants des régions :
Mme Janine Jarnac, présidente du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, titulaire, et M. Gérard Pourchet, suppléant ;
Mme Calderoli-Lotz, titulaire, et M. Michel Abherve, suppléant ;
Mme Claude Labrunie, titulaire, et M. Michel Ranger, suppléant.
6° En tant que personnalités qualifiées, avec voix consultative :
M. Michel Feutrie, rapporteur général, titulaire, Mme Anne-Marie Charraud, suppléante.
Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle :
M. Pierre Narbonne, titulaire, et M. Jean-Marie Canu, suppléant ;
M. Jean-Claude Tricoche, titulaire, et M. Jean Nakache, suppléant.
Représentants du Conseil national de la jeunesse :
MM. Jean-Philippe Gautrais et Brahim Abbou, titulaires ;
MM. Mounir Chakkar et Abdelmajid Moudni (Conseil national de la jeunesse), suppléants ;
M. Hugues Bertrand, directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), titulaire, et Mme Josiane Tessier, suppléante.
M. Patrick Kessel, directeur du Centre INFFO, titulaire, et Mme Henriette Perker, suppléante ;
M. Jérôme Chapuisat, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), titulaire, et M. Benoît Bouyx, suppléant ;
M. André Gauron, président du Haut Comité éducation, économie, emploi, titulaire, et M. Sauvageot, suppléant.
Reeprésentants du comité consultatif de l'économie sociale :
Mme Nadia Bellaoui, représentante du comité consultatif de l'économie sociale, titulaire, et M. Jean Gauthier, suppléant.
Représentant de l'Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe :
M. Alain Dumont, titulaire, et Mme Margaret Murray, suppléante.
Représentante de la Confédération européenne des syndicats :
Mme Maria Helena André, titulaire, et M. Jean Lapeyre, suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 3 mai 2002, sont nommés membres de la Commission nationale de la certification professionnelle :

1° Au titre des ministres chargés :

Des affaires sociales et de la santé : M. Laurent Willeman, titulaire, Mme Blanchard, suppléante ;

De l'agriculture : Mme Brigitte Fevre, titulaire, M. Alain Sopena, suppléant ;

De la culture : M. Jean-Marc Lauret, titulaire, M. Brice de Villers, suppléant ;

De la défense : Mme Chantal de Nucheze, titulaire, commandante Brigitte Lagarde, suppléante ;

De l'industrie : Mme Véronique Barry, titulaire, M. Jean-Marc Fouchard, suppléant ;

Des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Mme Christine Rigodanzo, titulaire, Mme Joëlle Levy, suppléante ;

De l'éducation nationale : M. Jean-Paul de Gaudemar, titulaire, Mme Jacqueline Menager, suppléante ;

De l'enseignement professionnel : M. Michel Valadas, titulaire, M. Jean-Yves Cerfontaine, suppléant ;

De l'enseignement supérieur : Mme Francine Demichel, titulaire, M. Jean-Michel Hotyat, suppléant ;

De l'environnement : M. Thierry Wahl, titulaire, Mme Elisabeth Arnold, suppléante ;

De l'équipement, des transports et du logement : M. André Combeau, titulaire, M. Alain Soucheleau, suppléant ;

De la fonction publique : Mme Nadine Herman, titulaire, Mme Marie-Eve Laurent, suppléante ;

De la formation professionnelle : M. Bernard Legendre, titulaire, Mme Françoise Amat, suppléante ;

De la jeunesse et des sports : M. Hervé Savy, titulaire, Mme Magali Audrier, suppléante ;

Du tourisme : M. Bruno Fareniaux, titulaire, M. Philippe Portmann, suppléant ;

Du travail et de l'emploi : Mme Catherine Barbaroux, titulaire, Mme Sylvianne Sechaud, suppléante.

2° En tant que représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national :

Au titre du MEDEF

MM. Jean Michelin, François Traisnel, Henri de Navacelle, titulaires ;

Mmes Elisabeth Baudy, Stéphanie Lagalle-Baranes et M. Patrick Brunier, suppléants.

Au titre de la CGPME

M. François Petel, titulaire, M. Yves Terral, suppléant.

Au titre de l'UPA

M. Bruno Lefevre, titulaire, Mlle Marjorie Lechelle, suppléante.

3° En tant que représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national :

Au titre de la CFE-CGC

M. Jean-Jacques Briouze, titulaire, M. Michel Cotilleau, suppléant.

Au titre de la CFTC

M. Jean-Pierre Koechlin, titulaire, M. Jean-Yves Picault, suppléant.

Au titre de la CFDT

Mme Annie Thomas, titulaire, M. Jean-Michel Martin, suppléant.

Au titre de la CGT

M. Régis Regnault, titulaire, Mme Danielle Zamber, suppléante.

Au titre de la CGT-FO

M. Jean-Claude Quentin, titulaire, M. Jean-François Jouberton, suppléant.

4° En tant que représentants des chambres consulaires :

Au titre de l'assemblée permanente

des chambres d'agriculture

Mme Gisèle Cornier, titulaire, Mme Raphaëlle Courcoux, suppléante.

Au titre de l'Assemblée des chambres françaises

de commerce et d'industrie

Mme Brigitte Le Boniec, titulaire, M. Patrick Le Bourlay, suppléant.

Au titre de l'assemblée permanente

des chambres de métiers

M. Michel Dreano, titulaire, M. Jean-Patrick Farrugia, suppléant.

5° En tant que représentants des régions :

Mme Janine Jarnac, présidente du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, titulaire, et M. Gérard Pourchet, suppléant ;

Mme Calderoli-Lotz, titulaire, et M. Michel Abherve, suppléant ;

Mme Claude Labrunie, titulaire, et M. Michel Ranger, suppléant.

6° En tant que personnalités qualifiées, avec voix consultative :

M. Michel Feutrie, rapporteur général, titulaire, Mme Anne-Marie Charraud, suppléante.

Représentants d'organisations intéressées à la formation professionnelle :

M. Pierre Narbonne, titulaire, et M. Jean-Marie Canu, suppléant ;

M. Jean-Claude Tricoche, titulaire, et M. Jean Nakache, suppléant.

Représentants du Conseil national de la jeunesse :

MM. Jean-Philippe Gautrais et Brahim Abbou, titulaires ;

MM. Mounir Chakkar et Abdelmajid Moudni (Conseil national de la jeunesse), suppléants ;

M. Hugues Bertrand, directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), titulaire, et Mme Josiane Tessier, suppléante.

M. Patrick Kessel, directeur du Centre INFFO, titulaire, et Mme Henriette Perker, suppléante ;

M. Jérôme Chapuisat, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), titulaire, et M. Benoît Bouyx, suppléant ;

M. André Gauron, président du Haut Comité éducation, économie, emploi, titulaire, et M. Sauvageot, suppléant.

Reeprésentants du comité consultatif de l'économie sociale :

Mme Nadia Bellaoui, représentante du comité consultatif de l'économie sociale, titulaire, et M. Jean Gauthier, suppléant.

Représentant de l'Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe :

M. Alain Dumont, titulaire, et Mme Margaret Murray, suppléante.

Représentante de la Confédération européenne des syndicats :

Mme Maria Helena André, titulaire, et M. Jean Lapeyre, suppléant.