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Arrêté du 3 mai 2000

établissant la liste des oeuvres cinématographiques d'art et d'essai de longue durée prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du 26 janvier 1987 modifié pris pour l'application de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication

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Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 3 mai 2000, sont inscrites sur la liste prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du 26 janvier 1987 modifié pris pour l'application de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication les oeuvres cinématographiques d'art et d'essai de longue durée figurant en annexe (1).

(1) Ce texte fait l'objet d'une pagination spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.

Arrêté du 3 mai 2000