JORF n°108 du 11 mai 1999

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

I. - Dans la rubrique Metz, ajouter les mentions suivantes :

« Lettres et langues » ;

« Sciences humaines et Arts ».

II. - Supprimer la mention suivante :

« Lettres et sciences humaines ».


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

I. - Dans la rubrique Metz, ajouter les mentions suivantes :

« Lettres et langues » ;

« Sciences humaines et Arts ».

II. - Supprimer la mention suivante :

« Lettres et sciences humaines ».