Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 3 mai 1991:

Le nombre de places mises en 1991 au concours d'entrée en première année des écoles nationales d'ingénieurs de Belfort, Brest, Metz, Saint-Etienne et Tarbes est fixé, pour chacun des établissements ci-après énumérés, comme suit:

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort: 80 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest: 72 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz: 110 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne:

Section Génie mécanique: 60 places;

Section Génie civil: 20 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes: 102 places.

Le nombre de places mises en 1991 au concours spécifique d'admission en première année des écoles nationales d'ingénieurs réservé aux élèves engagés dans la préparation du baccalauréat C est fixé, pour chacun des établissements ci-après énumérés, comme suit:

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort: 16 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest: 24 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz: 15 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne:

Section Génie mécanique: 6 places;

Section Génie civil: 6 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes: 18 places.

Le nombre de places mises en 1991 au concours d'admission en troisième année des écoles nationales d'ingénieurs est fixé, pour chacun des établissements ci-après énumérés, comme suit:

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort: 30 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest: 48 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz: 50 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne:

Section Génie mécanique: 20 places;

Section Génie civil: 20 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes: 48 places.

Le nombre maximum de places mises en 1991 au concours d'admission en quatrième année des écoles nationales d'ingénieurs est fixé, pour chacun des établissements ci-après énumérés, comme suit:

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort: 10 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest: 10 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz: 10 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne:

Section Génie mécanique: 6 places;

Section Génie civil: 6 places;

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes: 18 places.