Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 3 mai 1991
RELATIF A L'AGREMENT DU CENTRE REGIONAL DE PHYTOSOCIOLOGIE DE BAILLEUL EN TANT QUE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
LE CENTRE REGIONAL DE PHYTOSOCIOLOGIE DE BAILLEUL EST AGREE EN TANT QUE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL POUR UNE DUREE DE CINQ ANS A COMPTER DU 17-05-1991.
LE PRESENT AGREMENT EST ACCORDE DANS LE CADRE DE LA SPECIALISATION GEOGRAPHIQUE SUIVANTE:
REGION NORD-PAS-DE-CALAIS (NORD,PAS-DE-CALAIS);
REGION PICARDIE (AISNE,OISE,SOMME);
REGION HAUTE-NORMANDIE (EURE,SEINE-MARITIME).
LE PRESENT AGREMENT EST SUBORDONNE AU RESPECT DU CAHIER DES CHARGES ANNEXE AU PRESENT ARRETE.
Arrêté du 3 mai 1991