Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 3 mai 1991

RELATIF A L'AGREMENT DU CENTRE REGIONAL DE PHYTOSOCIOLOGIE DE BAILLEUL EN TANT QUE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

LE CENTRE REGIONAL DE PHYTOSOCIOLOGIE DE BAILLEUL EST AGREE EN TANT QUE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL POUR UNE DUREE DE CINQ ANS A COMPTER DU 17-05-1991.

LE PRESENT AGREMENT EST ACCORDE DANS LE CADRE DE LA SPECIALISATION GEOGRAPHIQUE SUIVANTE:

REGION NORD-PAS-DE-CALAIS (NORD,PAS-DE-CALAIS);

REGION PICARDIE (AISNE,OISE,SOMME);

REGION HAUTE-NORMANDIE (EURE,SEINE-MARITIME).

LE PRESENT AGREMENT EST SUBORDONNE AU RESPECT DU CAHIER DES CHARGES ANNEXE AU PRESENT ARRETE.

Arrêté du 3 mai 1991