JORF n°0133 du 11 juin 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 3 juin 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des usagers
Agriculture

M. Luc Delcourt, en remplacement de M. Bernard Pruvot.
M. Bruno Roussel.
Mme Charlotte Brayer, en remplacement de M. Vincent Demarest.
M. Olivier Faict, en remplacement de M. Xavier Pamart.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 3 juin 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des usagers

Agriculture

M. Luc Delcourt, en remplacement de M. Bernard Pruvot.

M. Bruno Roussel.

Mme Charlotte Brayer, en remplacement de M. Vincent Demarest.

M. Olivier Faict, en remplacement de M. Xavier Pamart.