JORF n°0133 du 11 juin 2010

Arrêté du 3 juin 2010

Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 juin 2010 et à compter du 18 juin 2010, M. Boul (François), maître, est nommé régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école des fourriers, en remplacement de M. Beaumont (Stéphane).
M. Boul (François) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.