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Arrêté du 3 juillet 2025

portant suppression de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique

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Fermeture de l'institut des récifs coralliens

Résumé. L'école ferme son institut spécialisé dans les récifs coralliens du Pacifique.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 717-1 ('Grands établissements' dans l'enseignement supérieur) ;

Vu le décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'Ecole pratique des hautes études, notamment son article 15 ;

Vu l'avis du comité social d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 20 novembre 2024 ;

Vu l'avis du conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études en date du 7 mars 2025 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 12 mars 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 juillet 2025

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Suppression de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique

Résumé. L'école supprime son institut dédié aux récifs coralliens du Pacifique.

L'Institut des récifs coralliens du Pacifique au sein de l'Ecole pratique des hautes études est supprimé.

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Abrogation des articles de l'arrêté de janvier 2009

Résumé. Cet arrêté supprime les articles 1 à 7 de l’arrêté du 21 janvier 2009.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 janvier 2009Art. 1Arrêté du 21 janvier 2009Art. 2Arrêté du 21 janvier 2009Art. 3
- Arrêté du 21 janvier 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

En vigueur depuis le 26 juillet 2025

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,

G. de Marcillac

En vigueur depuis le samedi 26 juillet 2025

Arrêté du 3 juillet 2025
Article 1
Article 2
Article 3