JORF n°0171 du 25 juillet 2025

Arrêté du 3 juillet 2025

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 717-1 ;

Vu le décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'Ecole pratique des hautes études, notamment son article 15 ;

Vu l'avis du comité social d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 20 novembre 2024 ;

Vu l'avis du conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études en date du 7 mars 2025 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 12 mars 2025,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'Institut des récifs coralliens du Pacifique

Résumé L'école supprime son institut dédié aux récifs coralliens du Pacifique.
Mots-clés : Éducation Environnement marin Politique publique

L'Institut des récifs coralliens du Pacifique au sein de l'Ecole pratique des hautes études est supprimé.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles de l'arrêté de janvier 2009

Résumé Cet arrêté supprime les articles 1 à 7 de l’arrêté du 21 janvier 2009.
Mots-clés : Abrogation Arrêtés Législation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 janvier 2009 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,

G. de Marcillac