JORF n°0163 du 16 juillet 2019

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 3 juillet 2019, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux Auvergne-Rhône-Alpes

Mme Virginie PFANNER, en remplacement de Mme Marie-Jeanne BEGUET.

Représentants des usagers
Agriculture

M. Patrick LEVEQUE, en remplacement de M. André BERNARD.

Agriculture biologique

M. Christian SOLER, en remplacement de M. Jean-Luc PELLOUX.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 3 juillet 2019, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux Auvergne-Rhône-Alpes

Mme Virginie PFANNER, en remplacement de Mme Marie-Jeanne BEGUET.

Représentants des usagers

Agriculture

M. Patrick LEVEQUE, en remplacement de M. André BERNARD.

Agriculture biologique

M. Christian SOLER, en remplacement de M. Jean-Luc PELLOUX.