Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 3 juillet 2008

portant nomination au cabinet de la ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre du logement et de la ville,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Julien Le Gars comme conseiller technique

Résumé. Julien Le Gars est nommé conseiller technique au cabinet d'une ministre à partir du 7 juillet 2008.

M. Julien Le Gars est nommé, à compter du 7 juillet 2008, conseiller technique au cabinet de la ministre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2008 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juillet 2008.

Christine Boutin

Arrêté du 3 juillet 2008
Article 1
Article 2