JORF n°165 du 18 juillet 1992

Arrêté du 3 juillet 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre délégué au commerce et à l'artisanat en date du 3 juillet 1992, M. Freteaud (Pascal) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Belud (Michel), démissionnaire.

Le mandat de M. Freteaud (Pascal) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

M. FRETEAUD PASCAL EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'ONIVINS AU TITRE DE REPRESENTANT DU COMMERCE,EN REMPLACEMENT DE M. BELUD MICHEL,DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. FRETEAUD PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION.