Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes spécifiques de la liste de la LPP
Résumé Deux numéros de code sont retirés de la liste car ils concernent un appareil médical spécifique.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|----------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 4|3485446, 3420062|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
».
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