JORF n°0005 du 6 janvier 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes de produits BOSTON SCIENTIFIC de la liste des produits remboursables

Résumé Certains produits BOSTON SCIENTIFIC ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, au : « A. - Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| |3485446|Neurostim médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, syst. complet + accessoires| |3420062| Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, renouvellement. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, au : « A. - Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3485446

Neurostim médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, syst. complet + accessoires

3420062

Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, renouvellement.