Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Cet article retire deux codes liés aux substituts osseux.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------|-----------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4|3134110, 3180741|Substituts osseux|
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