JORF n°0005 du 6 janvier 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation du code d'une sonde de défibrillation cardiaque

Résumé Une certaine sonde de défibrillation cardiaque n'est plus remboursée par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 8 : « Sondes de défibrillation cardiaque », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------| |3488775|Sonde pour défibrillation cardiaque, sous-cutanée, BOSTON, EMBLEM S-ICD.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 8 : « Sondes de défibrillation cardiaque », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3488775

Sonde pour défibrillation cardiaque, sous-cutanée, BOSTON, EMBLEM S-ICD.