Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de références spécifiques de dispositifs d'assistance circulatoire mécanique
Résumé Certaines références de dispositifs médicaux sont retirées de la liste des produits remboursés.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 9 : « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Berlin Hearth GmbH (Berlin) » :
a) Dans le code 3411353, les références suivantes sont radiées :
C60G-002, C85G-002, C60G-004, C85G-004, C80G-021, C80G-040m, C26V-002, C22V-002, C15V-040m, C19V-020 et C18A-020 ;
b) Dans le code 3476430, les références suivantes sont radiées :
C60G-002, C85G-002, C60G-004, C85G-004, C80G-021, C80G-040m, C26V-002, C22V-002, C15V-040m, C19V-020 et C18A-020.
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