Créé le 15 janvier 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de mentions spécifiques du diplôme d'État supérieur de la jeunesse
Résumé. Cet article supprime certaines spécialités et des anciens articles de lois.
I.-Les arrêtés suivants sont abrogés à compter du 1er juin 2022 :
- arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention " pétanque " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;
- arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention " vol à voile " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 avril 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2010Art. 9 → Version 1
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
-Arrêté du 15 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
-Arrêté du 15 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
-Arrêté du 5 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
II.-A la date de publication du présent arrêté, aucune ouverture de session de formation aux diplômes susmentionnés n'est possible.
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