JORF n°35 du 10 février 2007

Arrêté du 3 janvier 2007

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 janvier 2007, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des régions
Rhône-Alpes

Suppléant : Mme Catherine Herbertz, en remplacement de M. Christian Avocat.

Représentants des départements
Basse-Normandie
Orne

Suppléant : M. Jean-Pierre Gerondeau, en remplacement de M. Jean-Michel Bouvier.

Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Jean-Michel Hery, en remplacement de M. Christian Robert-Blancharelle.