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JORF n°12 du 14 janvier 2001
Arrêté du 3 janvier 2001
La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session d'octobre 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 702 à 704
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 702 à 704
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Art. 3. - Le titre suivant est reclassé au niveau III de la Nomenclature des spécialités de formation. Son homologation est prorogée à ce niveau pour la dernière fois et au seul bénéfice de la promotion d'apprentis recrutés à la rentrée de septembre 2000 :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 702 à 704
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Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 12 du 14/01/20 1 page 702 à 704
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Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
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Fait à Paris, le 3 janvier 2001.
Nicole Péry