JORF n°15 du 18 janvier 1996

Arrêté du 3 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 janvier 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne :
Titulaire : M. Maniere (Jean-Sébastien), en remplacement de M. Grosjean (Thierry) ;
Suppléant : Mme de Monjour (Marie), en remplacement de M. Gillot (Jean-Pierre).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LA REGION BOURGOGNE:

TITULAIRE: M. MANIERE JEAN-SEBASTIEN,EN REMPLACEMENT DE M. GROSJEAN THIERRY;

SUPPLEANT: MME. DE MONJOUR MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. GILLOT JEAN-PIERRE.