JORF n°9 du 11 janvier 1996

Arrêté du 3 janvier 1996

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre V. - Etats-majors d'armée :
1o A l'article 19, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, en face de : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >>, ajouter : << M. le capitaine de vaisseau Serge Harismendy >> ;
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au A. - Armée de terre, III. - Direction du génie, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 424 a 425
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 janvier 1996.

CHARLES MILLON