Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des dispositions relatives aux spécialités MOVENTIG et PECFENT
Résumé Les règles pour MOVENTIG et PECFENT sont supprimées.
Dans le tableau annexé à l'arrêté du 13 janvier 2025 susvisé, les dispositions relatives aux spécialités « MOVENTIG » et « PECFENT » sont abrogées.
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