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Arrêté du 3 février 2022

JORF n°0031 du 6 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété de biens culturels à la ville d'Auch

Résumé Deux peintures et d'autres objets sont donnés à la ville d'Auch parce qu'ils y étaient déjà.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 3 février 2022, est transférée à la ville d'Auch la propriété des biens suivants :

- BERTIN Jean-Victor (1767-1842), Une forêt : la Fuite d'Angélique, dit aussi Lac au milieu d'une forêt ; Salon de 1833 ; peinture à l'huile sur toile ; 114 × 163 cm ; dépôt de l'État (1836) ; récolé-vu (2007) ; inv. : FNAC PFH-6245, INV 1875 n° 5 ;
- REMOND Jean-Charles (1795-1875) ; Vue du lac de Varèse et d'une partie du lac Majeur ; 1834 ; peinture à l'huile sur toile ; 130 × 195 cm ; dépôt de l'État (après 1834) ; récolé-vu (2004) ; inv. : FNAC PFH-6244, INV 1875 n° 47,

biens des collections nationales confiés par l'État, sous quelque forme que ce soit, à la ville d'Auch avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée des Jacobins, aujourd'hui musée des Amériques-Auch, au 5 janvier 2002.

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 3 février 2022, est transférée à la ville d'Auch la propriété des biens suivants :

- BERTIN Jean-Victor (1767-1842), Une forêt : la Fuite d'Angélique, dit aussi Lac au milieu d'une forêt ; Salon de 1833 ; peinture à l'huile sur toile ; 114 × 163 cm ; dépôt de l'État (1836) ; récolé-vu (2007) ; inv. : FNAC PFH-6245, INV 1875 n° 5 ;

- REMOND Jean-Charles (1795-1875) ; Vue du lac de Varèse et d'une partie du lac Majeur ; 1834 ; peinture à l'huile sur toile ; 130 × 195 cm ; dépôt de l'État (après 1834) ; récolé-vu (2004) ; inv. : FNAC PFH-6244, INV 1875 n° 47,

biens des collections nationales confiés par l'État, sous quelque forme que ce soit, à la ville d'Auch avant le 7 octobre 1910 et conservés au musée des Jacobins, aujourd'hui musée des Amériques-Auch, au 5 janvier 2002.