JORF n°0030 du 4 février 2021

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du ministre des solidarités et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 3 février 2021, sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles

Mme Dominique QUINIO en renouvellement de son mandat.
M. Abdennour BIDAR en renouvellement de son mandat.

II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président de la Cour de cassation

Mme Françoise KAMARA, en remplacement de M. Pierre DELMAS-GOYON.

Sur désignation du Premier ministre

Mme Annabel DEGREES DU LOU, en remplacement de Mme Claire HEDON.

Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice

M. Pierre DELMAS GOYON, en remplacement de Mme Karine LEFEUVRE.

Sur désignation du ministre chargé des solidarités et de la santé

M. Alain CLAEYS, en remplacement de Mme Sophie CROZIER.

Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale

M. Gilles BŒUF, en remplacement de Mme Carine CAMBY.

Sur désignation du ministre chargé du travail

M. Jean-Emmanuel RAY, en remplacement de Mme Martine LE FRIANT.

Sur désignation du ministre chargé de la communication

Mme Karine LEFEUVRE, en remplacement de M. Michel VAN-PRAËT.

Sur désignation du ministre chargé de la famille

M. Fabrice GZIL, en remplacement de Mme Christiane BASSET.

Sur désignation du ministre chargé du droit des femmes

Mme Monique CANTO-SPERBER, en remplacement de M. Yves CHARPENEL.

III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de l'administrateur du Collège de France

M. Alain PROCHIANZ, en remplacement de Mme Monique CANTO-SPERBER.

Sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur

Mme Sophie CROZIER, en remplacement de M. Thomas BOURGERON.

Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

M. Arnold MUNNICH, en remplacement de Mme Anne DURANDY.
M. Thomas BOURGERON, en remplacement de M. Francis PUECH.

Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique

M. Emmanuel DIDIER en renouvellement de son mandat.
Mme Mounira AMOR-GUERET en renouvellement de son mandat.

Sur désignation de la Conférence des présidents d'université

M. Régis AUBRY en renouvellement de son mandat.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du ministre des solidarités et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 3 février 2021, sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles

Mme Dominique QUINIO en renouvellement de son mandat.

M. Abdennour BIDAR en renouvellement de son mandat.

II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique

Sur désignation du vice-président de la Cour de cassation

Mme Françoise KAMARA, en remplacement de M. Pierre DELMAS-GOYON.

Sur désignation du Premier ministre

Mme Annabel DEGREES DU LOU, en remplacement de Mme Claire HEDON.

Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice

M. Pierre DELMAS GOYON, en remplacement de Mme Karine LEFEUVRE.

Sur désignation du ministre chargé des solidarités et de la santé

M. Alain CLAEYS, en remplacement de Mme Sophie CROZIER.

Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale

M. Gilles BŒUF, en remplacement de Mme Carine CAMBY.

Sur désignation du ministre chargé du travail

M. Jean-Emmanuel RAY, en remplacement de Mme Martine LE FRIANT.

Sur désignation du ministre chargé de la communication

Mme Karine LEFEUVRE, en remplacement de M. Michel VAN-PRAËT.

Sur désignation du ministre chargé de la famille

M. Fabrice GZIL, en remplacement de Mme Christiane BASSET.

Sur désignation du ministre chargé du droit des femmes

Mme Monique CANTO-SPERBER, en remplacement de M. Yves CHARPENEL.

III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche

Sur désignation de l'administrateur du Collège de France

M. Alain PROCHIANZ, en remplacement de Mme Monique CANTO-SPERBER.

Sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur

Mme Sophie CROZIER, en remplacement de M. Thomas BOURGERON.

Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

M. Arnold MUNNICH, en remplacement de Mme Anne DURANDY.

M. Thomas BOURGERON, en remplacement de M. Francis PUECH.

Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique

M. Emmanuel DIDIER en renouvellement de son mandat.

Mme Mounira AMOR-GUERET en renouvellement de son mandat.

Sur désignation de la Conférence des présidents d'université

M. Régis AUBRY en renouvellement de son mandat.