JORF n°0126 du 3 juin 2015

ARRÊTÉ du 3 février 2015

Par arrêté du maire de Besançon en date du 3 février 2015, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de la promotion interne : M. Lionel ESTAVOYER.