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Arrêté du 3 décembre 2021

JORF n°0292 du 16 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une personnalité qualifiée au Conseil d'orientation des conditions de travail

Résumé Frédéric POISSON est nommé pour diriger la commission agricole au Conseil d'orientation des conditions de travail, en remplacement de Françoise THEVENON LE MORVAN.

Par arrêté de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 3 décembre 2021, M. Frédéric POISSON est nommé en qualité de personnalité qualifiée, président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation des conditions de travail, en remplacement de Mme Françoise THEVENON LE MORVAN.

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Par arrêté de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 3 décembre 2021, M. Frédéric POISSON est nommé en qualité de personnalité qualifiée, président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation des conditions de travail, en remplacement de Mme Françoise THEVENON LE MORVAN.