JORF n°0291 du 16 décembre 2015

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 3 décembre 2015, l'arrêté du 21 janvier 2015 portant nomination des membres au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale est ainsi modifié :
Représentants titulaires et suppléants du personnel de Alliance police nationale, Alliance SNAPATSI, Synergie Officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC).
Membres titulaires :
Mme Véronique DAUMERIE, en remplacement de Mme Danièle CRENET.
Membres suppléants :
M. Henri BONTEMPELLI, en remplacement de Mme Véronique DAUMERIE.
Mme Bérangère MAGUET, en remplacement de M. Mohamed DOUHANE.
Représentants titulaires et suppléants du personnel de l'Union nationale des syndicats autonomes-fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI) :
Membres titulaires :
M. Sofiane ACHATIB, en remplacement de M. Stéphane CROTTES.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 3 décembre 2015, l'arrêté du 21 janvier 2015 portant nomination des membres au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale est ainsi modifié :

Représentants titulaires et suppléants du personnel de Alliance police nationale, Alliance SNAPATSI, Synergie Officiers, syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à Fonctions publiques Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC).

Membres titulaires :

Mme Véronique DAUMERIE, en remplacement de Mme Danièle CRENET.

Membres suppléants :

M. Henri BONTEMPELLI, en remplacement de Mme Véronique DAUMERIE.

Mme Bérangère MAGUET, en remplacement de M. Mohamed DOUHANE.

Représentants titulaires et suppléants du personnel de l'Union nationale des syndicats autonomes-fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI) :

Membres titulaires :

M. Sofiane ACHATIB, en remplacement de M. Stéphane CROTTES.