JORF n°286 du 10 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 décembre 1998, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :

2o Représentants des collectivités territoriales et locales :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :

Département de la Lozère :

Remplacer : « M. Privat (Jean), maire d'Altier » par : « M. Moulin (Jean), maire d'Altier ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 décembre 1998, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :

2o Représentants des collectivités territoriales et locales :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :

Département de la Lozère :

Remplacer : « M. Privat (Jean), maire d'Altier » par : « M. Moulin (Jean), maire d'Altier ».