Arrêté du 3 décembre 1993

Article 4

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Article 4

Les coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires sont ceux fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 décembre 1993

Les coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires sont ceux fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1993-12-03 annexe II

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