En vigueur depuis le 26 décembre 1993
Les coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires sont ceux fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 3 décembre 1993
Les coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires sont ceux fixés à l'annexe II du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 26 décembre 1993
Les coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires sont ceux fixés à l'annexe II du présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le dimanche 26 décembre 1993
Source : Légifrance
Arrêté 1993-12-03 annexe II