JORF n°295 du 20 décembre 1990

Arrêté du 3 décembre 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 3 décembre 1990, sont nommés membres du comité technique de l'électricité: M. Deflandre (Jean-Pierre), chef de service à l'usine d'électricité de Metz, en remplacement de M. Desurmont (Patrick); M. Mousel (Michel), directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Chambolle (Thierry); M. Chapuis (Jean-Paul),

ingénieur des télécommunications, en remplacement de M. Tanniere (André).

Leurs mandats viendront à expiration le 29 mars 1991.

SONT NOMMES MEMBRES:

M. DEFLANDRE JEAN-PIERRE EN REMPLACEMENT DE M. DESURMONT PATRICK

M. MOUSEL MICHEL EN REMPLACEMENT DE M. CHAMBOLLE THIERRY

M. CHAPUIS JEAN-PAUL EN REMPLACEMENT DE M. TANNIERE ANDRE.

FIN DE MANDAT: 29-03-1991.