Arrêté du 3 avril 2013

Article 1

Créé le 28 avril 2013

Le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 28 avril 2013

Le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.