JORF n°0086 du 11 avril 2009

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 avril 2009, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en tant que représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM) :
Suppléant : M. Salem (Thierry), en remplacement de M. Tortuyaux (Jean-Dominique).


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 avril 2009, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en tant que représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM) :

Suppléant : M. Salem (Thierry), en remplacement de M. Tortuyaux (Jean-Dominique).