JORF n°89 du 16 avril 1997

Art. 1er. - Au II de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1994 susvisé, les listes des titulaires et des suppléants représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés sont remplacées par les listes suivantes :
a) Titulaires :
M. Abdelatif ;
Mme Chiffoleau-Audibert ;
M. Honore ;
Mme Lhospitalier ;
M. le directeur de la caisse nationale ou son représentant.
b) Suppléants :
Mme Baffoy ;
M. Hoguet ;
M. Joly ;
M. le médecin-conseil national ou son représentant.


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Version 1

Art. 1er. - Au II de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1994 susvisé, les listes des titulaires et des suppléants représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés sont remplacées par les listes suivantes :

a) Titulaires :

M. Abdelatif ;

Mme Chiffoleau-Audibert ;

M. Honore ;

Mme Lhospitalier ;

M. le directeur de la caisse nationale ou son représentant.

b) Suppléants :

Mme Baffoy ;

M. Hoguet ;

M. Joly ;

M. le médecin-conseil national ou son représentant.