JORF n°105 du 4 mai 1995

Arrêté du 3 avril 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 avril 1995, l'arrêté du 8 novembre 1990 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit:

<< Au titre des représentants des usagers

<< En tant que représentants des associations de pêcheurs

<< Titulaire:
<< M. Gascoin (Robert), président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de la Loire-Atlantique, en remplacement de M. Bessonneau (Julien).
<< Suppléant:
<< M. Dubriont (Robert), président de la fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique de Saône-et-Loire, en remplacement de M. Gascoin (Robert). >>

AU COMITE NATIONAL DE L'EAU,POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES ASSOCIATIONS DE PECHEURS:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE:

M. ROBERT GASCOIN,EN REMPLACEMENT DE M. JULIEN BESSONNEAU.

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT:

M. ROBERT DUBRIONT,EN REMPLACEMENT DE M. ROBERT GASCOIN.