JORF n°91 du 18 avril 1990

Arrêté du 3 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 3 avril 1990, M. Rivoal (André), ingénieur des travaux ruraux, est nommé ingénieur divisionnaire des travaux ruraux à compter du 31 décembre 1989.