Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation du code de la reconstruction massive du bassin par IMPLANTCAST France
Résumé Un code pour un produit de reconstruction du bassin est retiré de la liste des remboursements.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, dans la sous-section 7, au « C- Systèmes modulaires de reconstruction massive du bassin », dans la rubrique « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------| |3197434|Reconstruction massive bassin, modulaire, insert, IMPLANTCAST, ACCIS|
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