Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un forfait OLT pour l'oxygénothérapie à long terme
Résumé. Un nouveau forfait est créé pour les patients qui ont besoin d'oxygénothérapie à long terme avec un concentrateur fixe, avec des règles spécifiques sur la marche et une participation à la consommation d'électricité, valable jusqu'en 2027.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs en poste fixe », est ajoutée la rubrique suivante :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société GCE France (GCE) | |
| 1125873 | Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, OC-E100, GCE, OLT 1.33 Forfait hebdomadaire OLT 1.33 pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe OC-E100 de la société GCE France. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne aux patients qui ne déambulent pas ou qui déambulent moins d'une heure par jour, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Les patients pris en charge dans le cadre de ce forfait nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5 L/min et inférieur ou égal à 9 L/min. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et spécifications techniques définies au point I.2.4.2 relatif au concentrateur fixe ayant un débit maximal de 9 L/min, et les prestations spécifiques suivantes :
Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |