JORF n°0186 du 11 août 2016

ANNEXE
DROITS DE SCOLARITÉ À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MARITIME (ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017)

| Intitulé de la formation |Taux en euros| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------| | Formations initiales | | | Cursus ingénieur : 1re année (cycle L) (*) | 1 300 | | Cursus ingénieur : 2e année (cycle L) | 1 150 | | Cursus ingénieur : 3e année (cycle L) | 1 150 | | Cursus ingénieur : parcours paramaritimes (M1)* | 1 150 | | Filière des officiers de 1re classe : 4e année (M1) | 1 150 | | Filière des officiers de 1re classe : 5e année (M2) | 1 150 | | Filière des officiers de 1re classe : 5e année (ancien cursus) | 885 | | Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle (OCQPI) (toutes années*) | 2 200 | | Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens (OCQM 8 000 kW) (toutes années*) | 885 | | Année M1 du cursus ingénieur (parcours paramaritimes uniquement), toutes années pour le cursus OCQPI, 1re année pour le cursus ingénieur et 1re année du cursus OCQM 8 000 kW : pour les élèves qui ne sont pas ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse UE | 8 000 | | Formations professionnelles (**) | | | Formation probatoire à la formation officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM) | 260 | | Formation officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM) | 885 | | Formation chef mécanicien 3 000 kW (***) | 260 | | Formation chef mécanicien 8 000 kW | 885 | | Formation chef mécanicien pour élèves en provenance de la formation OCQM en 2 ans | 1 000 | | Formation probatoire à la formation officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP) | 260 | | Formation officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP) | 885 | | Capitaine 3 000 (***) | 885 | | Capitaine pour OCQP ayant obtenu son diplôme d'OCQP conformément à l'arrêté du 11 mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle | 885 | | Formation « Passerelle » filière B vers filière A | 885 | | Formation probatoire ETO | 200 | | Cursus de formation interne d'officier électrotechnicien | 685 | | Autres formations (durée inférieure à un trimestre) | 260 | |(*) Taux applicable aux élèves ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse en 1re année du cursus ingénieur, en année M1 du cursus ingénieur (parcours paramaritime), en 1re année du cursus OCQM 8 000 kW et dans toutes les années du cursus OCQPI.
(**) En fonction des besoins, une participation financière sera demandée pour le suivi des stages de revalidation.
(***) Exonération des droits d'inscription pour les élèves provenant de la formation OCQP ou OCQM de la même année scolaire.
OCQP : officier chef de quart passerelle.
OCQM : officier chef de quart machine.
ETO : officier électrotechnicien.| |


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ANNEXE

DROITS DE SCOLARITÉ À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MARITIME (ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017)

Intitulé de la formation

Taux en euros

Formations initiales

Cursus ingénieur : 1re année (cycle L) (*)

1 300

Cursus ingénieur : 2e année (cycle L)

1 150

Cursus ingénieur : 3e année (cycle L)

1 150

Cursus ingénieur : parcours paramaritimes (M1)*

1 150

Filière des officiers de 1re classe : 4e année (M1)

1 150

Filière des officiers de 1re classe : 5e année (M2)

1 150

Filière des officiers de 1re classe : 5e année (ancien cursus)

885

Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle (OCQPI) (toutes années*)

2 200

Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens (OCQM 8 000 kW) (toutes années*)

885

Année M1 du cursus ingénieur (parcours paramaritimes uniquement), toutes années pour le cursus OCQPI, 1re année pour le cursus ingénieur et 1re année du cursus OCQM 8 000 kW : pour les élèves qui ne sont pas ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse UE

8 000

Formations professionnelles (**)

Formation probatoire à la formation officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM)

260

Formation officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM)

885

Formation chef mécanicien 3 000 kW (***)

260

Formation chef mécanicien 8 000 kW

885

Formation chef mécanicien pour élèves en provenance de la formation OCQM en 2 ans

1 000

Formation probatoire à la formation officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP)

260

Formation officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP)

885

Capitaine 3 000 (***)

885

Capitaine pour OCQP ayant obtenu son diplôme d'OCQP conformément à l'arrêté du 11 mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle

885

Formation « Passerelle » filière B vers filière A

885

Formation probatoire ETO

200

Cursus de formation interne d'officier électrotechnicien

685

Autres formations (durée inférieure à un trimestre)

260

(*) Taux applicable aux élèves ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse en 1re année du cursus ingénieur, en année M1 du cursus ingénieur (parcours paramaritime), en 1re année du cursus OCQM 8 000 kW et dans toutes les années du cursus OCQPI.

(**) En fonction des besoins, une participation financière sera demandée pour le suivi des stages de revalidation.

(***) Exonération des droits d'inscription pour les élèves provenant de la formation OCQP ou OCQM de la même année scolaire.

OCQP : officier chef de quart passerelle.

OCQM : officier chef de quart machine.

ETO : officier électrotechnicien.